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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOUILLET
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SARL BOUILLET, SARL

Numéro de dépôt :
3888223
Date de dépôt :
12/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/01/2022
Marque en couleurs, figurative de BOUILLET

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOUILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOUILLET domicilié(e) 15 place de la Croix Rousse - 69004 - Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 442 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL BOUILLET, M. SEBASTIEN BOUILLET domicilié(e) 15 place de la Croix Rousse - 69004 - Lyon - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888223.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 janvier 2022.

BOUILLET a également déposé les autres marques suivantes : Rouge à lèvre en chocolat , , Tra'Bouille , B BOUILLET LYON - TOKYO , Tablette pétillante , Concours du Meilleur Macaron Français pour amateurs , Concours du Meilleur Macaron Lyonnais , RED DE LYON , Enfant gâteau , Madame trop chou


SARL BOUILLET, SARL - 15 place de la Croix Rousse - 69004 - Lyon - France - SIREN 441442191


SARL BOUILLET, M. SEBASTIEN BOUILLET - 15 place de la Croix Rousse - 69004 - Lyon - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets.